V:164106200800FR29039053 Reformation de 1641 Table

Almanach

Calendrier : Grégorien

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Contexte : Le 20 février 1641, la Chambre des comptes de Bretagne avait désigné Jan de Sainct Pern, seigneur du Lattay et l'un de ses conseillers, comme commissaire pour réaliser une réformation (inspection) du Domaine du Roy dans toute la sénéchaussée de Concq, Fouesnant et Rosporden. Lorsque sa mission sera achevée sur le terrain, il rédigera un procès-verbal de ses constatations et jugements. Il aura besoin pour cela d'un gros registre de 339 feuillets ! Ce document a été conservé avec les archives de la Chambre des comptes de Bretagne à Nantes ( FRAD044 B 1237 ). Il confectionnera ensuite une Table des chapitres et procaix verbaux qu'il placera en tête du registre

Source : FRAD044 B 1237, registre papier [i]

Table des chapitres et procaix verbaux de ce présent Livre
Premier
Première audience de la Réformation	follio premier
Commission de la Chambre	ydem, verso
Certification de bannie aux paroisses de la juridiction	follio 2, verso
Descente en la Ville de Conq	follio 5
Rentes de la Ville et forsbours de Conq	follio 5, verso
Forsbours dudit Conq	follio 23
Loquellou	follio 36
Chefrantes deube au Roy en la Chatelenie de Concq	follio 37
Procaix verbal de chevauchée dans ledit domaine	follio 41
Convenans de la Chatelenie de Conq	follio 60
Chatelenie de Fouenant	follio 68
Rantes que doib recueillir le receveur de Kernenit~	follio 69, verso
Chefrantes deube au terme de janvier à Fouenant	follio 77
Aultres au terme de Nouail	follio 79
Convenans de ladite Chatelenie de Fouenant	follio 82
Nouvelles baillée faitte en la chatelenie de Fouenant	follio 88
Procaix verbal des terres de la Forest Fouenant	follio 89
Condennation vers les abitans de la Forest qui n'auroient indiqué leurs terres	follio 235, verso
Rospordan, première audiance Suivi de Scaër	follio 239
Chefrante due au Roy, paroisse d'Elient, terme de la Chandeleur	follio 265
Avoines dues au terme de la Chandeleur]]	follio 280
Chefrantes au terme d'oust et de la Saint-Gilles	follio 284
Procaix verbal sur le faict des convenans	follio 295, verso
Convenans au terme d'aoust en la paroisse de Scare [Scaër]	follio 296
Convenans du terme d'aoust paroisse d'Elient [Elliant]	folio 300, verso
Procaix verbal sur la commutation du domaine congéable en féage]] par les commissaire a ? ordonner par le Roy, par lequel se voit que l'on auroit pu augmenter de 3.000 # de rantes lesdits convenans. Suivi de l'enrôlement des Domaines congéables : de la paroisse d'Elliant, Puis de celle de Scaër.	follio 314
Nouvelle baillée de la Juridiction de Rospordan	follio 332
Censies du Vieux Marché d'Eliant	follio 334
Procaix verbal de la Réduction des mesures]]	follio 338
Ordonnances que les santances par dictum seront registrées en tome séparé du présant & qu'elle seront exécuttée par provision	follio 339v
Santance de réunion du Bois de Pleuven au domaine du Roy	follio 236
Santance de réunion du fief de Pont Aven à la juridiction de Conq	f° 59, verso & 67
Sergentize féodée de la juridiction de Conq	follio 37, 38 & 39
Sergentize féodée de Rospordan	f° 265 & aultres suyvants
Réunion du Moulin d'Ilbers [Hilbars]	f° 287
Réunion du Manoir de Bodgrouech	f° 260
Réunion du Manoir & seigneurie de Couetconan au domaine	f° 77