Réf. du Domaine de 1641 : Problème des domaines congéables

De Milamzer
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Contexte :

Le 20 février 1641, la Chambre des comptes de Bretagne avait désigné Jan de Sainct Pern, seigneur du Lattay et l'un de ses conseillers, comme commissaire pour réaliser une réformation (inspection) du Domaine du Roy dans toute la sénéchaussée de Concq, Fouesnant et Rosporden.

Lorsque sa mission sera achevée sur le terrain, il rédigera un procès-verbal de ses constatations et jugements.
Il aura besoin pour cela d'un gros registre de 339 feuillets !
Ce document a été conservé avec les archives de la Chambre des comptes de Bretagne à Nantes ( FRAD044 B 1237 ).

Il confectionnera ensuite une Table des chapitres et procaix verbaux qu'il placera en tête du registre


Ce 10 octobre 1641 Audience concernant les domaines congéables.


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Source : FRAD044 B 1237 [i]
Registre papier, 339 feuillets



[folio 314, recto]

Nous dits commissaires, conformément à [ce] que nous avons cy-devant arresté sur le faict des convenans, le procureur du Roy auroit fait rolle d'une partye de ceux quy sont purement de cette nature et fait bannir aux parroisses où ils sont situés avecque assignation devant nous en l'auditoire de cette chastellenie au quatriesme octobre et au dixiesme dudit mois pour en estre faict baillée a mesme tiltre aux plus offrants et derniers enchérisseurs à esteinte de chandelle.

À laquelle première assignation s'estant rencontré des enchérisseurs nous avons ordonné qu'ils seroint rebanys le dimanche septiesme pour en faire l'adjudication audit jour dixiesme.

Auquel jour de l'ordonnance de Messieurs les Commissaires pour la commutation des domaynes congéables en féages, fut en cette ville donné assignation auxdits convenenciers [de] comparoistre devant Mes dits sieurs commissaires en l'auditoire d'icelle, au mardy quinziesme de ce mois pour faire déclarations des maisons, terres et héritages qu'ils tiennent de sa Majesté audit tiltre de convenant pour estre devant eux passé contracts de commutation dudit tiltre de convenant en celuy de féage, soit avecq les debtenteurs desdites terres ou autres qui plus voudroient payer de deniers d'entrée au profilt de sadite Majesté et contynuer l'ancienne rente ; et faulte auxdits pocesseurs desdits convenants de faire les sudites desclarations, ils les déclarent deschus de la prétantion d'aucun droits réparatoires.

Et le temps de nostredite assignation dudit jour dixiesme nous estants transportés [ folio 314, verso ] en l'auditoire dudit lieu, le procureur du Roy nous auroit recquis [d'] ordonner que les enchères qui furent reçues [en] la dernière audience, atandu que l'adjudication est remise à ce jour, soient déclarées nulles, estante apparu que les particuliers pocédants les convenans à moindre prix et? rente contribueront plus librement? à payer finances? pour ladite commutation.

À quoy faisants droit, NOUS auryons ordonné que les enchères du quatriesme demeureroint nulles et qu'il ne seroit ce jour procédé à l'adjudication desdits convenants.

Et auryons peu [pu] sans lesdites commutations des domaines congéables en féage augmenter le revenu de la Sa Majesté de trois mille livres de rente.

D'aultant que nous avons esté infformés que plusieurs gentilshommes du païs, prennent de grosses rantes sur les terres despendantes desdits dommaynes congéables et s'en sont randus propprietaires quoy qu'ils ne porroint y avoir aucun droict que par pure uzurpation veu que ? quand bien ils auroint estés quelques fois pocesseurs desdits domaines congéables ils auroint transporté leurs droicts aux paysants qui ne consistoient qu'aux édiffices.

Et ainsin auryons peu faire deffance ausdits gentilshommes et aultres qui prenoint rantes sur les domaines congéables du Roy de s'en desporter et ordonné que les payzans payioit à la recepte du roy, oultre les rantes ordinaires, les rantes que lesdits gentilshommes et autres exigeoint sur eux.


Et ce faisant nous auryons contynué enrollement d'iceux ainsin que s'ensuilt :


Et premier


Menez Dioulan

321


Une montaigne nommée Menez Dioulan de nouvelle baillée par les refformateurs du domaine de l'an mil cinq cens trente et neuff [1540 n.s.], partye an Prat Dioulan, aultre partye en Ros an Louarn, comprins les frostages joignants le village de Quenechervé contenant en tout le nombre de quatre-vingt-onze journaux et demy, tous chemins rabattus ; joignants lesdits frostages d'un endroit sur le grand chemin qui conduit de Rospreden à Kemper-tin, d'autre endroit sur terres du village de Runanlan, d'autre endroict sur terres du village de Quillilué et d'autre sur le chemin qui conduit dudit village à cellui de Keranmoel, d'autre sur terres du village de Quenechervé, baillés aux ? cy-après :

Scavoir Dioulan


La portion de ladite montagne contenant quinze journeaux et demi au devant du mannoir de Dyoullan, le chemin entre deux Me [Kerberenès] pour quarante [ folio 315, verso ] et six sols par journaux et six deniers monnoie, à raison de trois sols par journaux est à présent pocédé par noble homme Guillaume CAILLEBOTTE, Pierre LE GAL et Hervé LE GAL, Allain LE PETILLON et Charles LESNON, lesquels n'ayant faict adveu de ladite taillée nous les avons
sy enrollés xlvi sols vi deniers [46 s. 6 d.]

Quillilué

322


Autre portion qui fut deslaissée à Alain TREFFLES et Yvon LE BOUDOU et consorts du costé dudit village, contenant vingt et cincq journaux, à mesme raison de trois sols [par journau] faisant soixante et quinze sols, est à présent pocédée par Pierre LE GAL, Marguerite CUZER, François LE GAL, Hierosme LE BRANQUEC et Nicollas JOURDREN, que [nous] avons enrollés pour ladite somme.
Et pour ce ... lxxv sols monnoie [75 s.

Knechervé [Quenechervé]

323


Aultre portion qui fut deslaissée à [Jehan] Quenechervé dit Kerya, Allain Le Dereat, Raoul Quenechervé, Guillaume Le Rest, Yvon [ folio 316, recto] COZDEN, contenant vingt et huit journaux à raison de trois sols par journal, est à présent pocédé par Alain PETILLON, Jan LE GOC, Hervé LE GAL, ainsin qu'ils nous ont déclaré à tiltre de taillé ; et d'aultant qu'ils n'ont advoué que quatre livres monnoie et qu'ils n'ont acquitté que ladicte somme par le passé nous les auryons condemnés d'estre sy enrollés de quatre Livres quatre sols.
Et pour ce : ... iiii # iiii sols

Runalan

324


Aultre portion de ladicte montaigne contenant traize journaux du costé dudit village de Runanlan qui fut delaissé à Jan Cos? pour lui et consorts à trente et neuff sols monnoie, est à présent pocédé par Charlotte FURYC, Jan LE MANCHEC et consorts que nous avons condemnpnés d'estre icy enrollés.
Et pour ce ... xxxix sols [39 s.]


Menez Men Glas

325


Ladicte montaigne sittuée sur le Grand chemin qui conduit de Rospreden à Quimper Corantin, d'aultre [ folio 316, verso ] endroit sur une montaigne nommée Menez Pencaront Floch un ruisseau entre deux, et une vieille chaussée [f 516~ 47.969116 , -3.869628], d'aultre endroit sur terres et appartenances de Quenechervé, et d'aultre sur le Parc Kerdiouset. [La]quelle montaigne contient neuff journaux sans comprendre le grand chemin qui conduit de Quenechervé à Quimper-tin la traversant, quy fut délaissé à Mahé Phelippes pour cincq sols un denier obolle pa chacun journeau faisants la somme de quarante-six sols un denyer obolle ; à présent pocédés par Allain LE PETILLON, LE GOC, Hervé LE GAL et Jan LEZNON, lesquels ont advoué tenir ledite montaigne à tiltre de taillé et convenant pour ladite rante.
Et pour ce . . . xlvi sols i denier obolle monnoye


Menez Pen Caront Floch

326


Ladite montaigne, joignante d'un endroit à la précédente, séparée seulement d'un ruisseau, d'aultre endroit sur le village de Quenechervé , d'aultre sur le frostage [ folio 317 recto ] et yssues du village de Bullien fors qu'il y a un ruisseau entre les deux, et d'aultre endroit sur un parc nommé Parc Robran et sur autre appelé Lardouan, contenant ladite montaigne dix sept journeaux de terre quy fut deslaissée aux hommes et subjects du Roy du village de Bullyen pour cincq sols le journal revenant pour le tout d'icelle à quatre livres cincq sols, est à présent pocédé par Jan Le Cavallat, Guillaume Cozden, Jan Le Maeur? Yvon Lagadec, Allain Pétillon, Le Goc, Hervé Le Gal habitants desdits villages qui ont recognu tenir ladite montaigne audit tiltre et les avons cy enrollés de ladite taillée.
Et pour ce . . . iiii # v sols monnoye


Goulivers

327


Les frostages près ledit village joignant d'un endroit sur le chemin de Concq à Coray, d'aultre sur les terres de Ty Map Ryou, d'autre part sur le chemin du village de Keredern au village de Goulivers, contenant vingt journeaux qui furent deslaissés à trois sols quatre denyers [folio 317, verso] monnye de taillé par journeaux à Allain Lordenner, Allain Yezecquel, Henry et Bertrand Mouesan, Jan et autre Jan Deryen, pour la somme de soixante six sols houict denyers, est à présent profiltée et pocédés par damoiselle Anne de La Chappelle séparée de biens de Me Samuel Billette son mary quy a recognu ladite taillé.
Et pour ce . . . lxvi sols viii deniers


Roscoz

328


Ladicte montaigne contenante vingt neuf journeaux de terre sittuée entre le village de Couetqueledan et le manoir de Quenechgueguen d'aultre boult, et d'aultre endroits ès terres dudit village de Couetqueledan et de Penanlen, quy fut laissé à Allain LE PICART, dom Jan PICART, Allain Kerdeast et Guezennec Brunou et consorts pour saize deniers chacun journal faisant la somme de trente et neuff sols houict deniers de taillé, est à présent pocédé par Yvon [folio 318, recto] LE GUIFFANT, faisant tant pour luy que pour Rolland COSTYOU, Jan LE GUIFFANT, Guillaume LE GUIBAN, Mahé LE REST et Hervé LE GUIFFANT, Allain COSTYOU, Allain GUILLOU, Jan QUENECHERVE, Charles CORNIC et Yvon OLLIVIER ainsi qu'ils ont recognu et promis contynuer ladite taille.
Et pour ce . . . xxxix sols et viii monnoie


Parc Couet Elyant

329


Un parc joignant ledit Bois près Ty Map Jaouen qui fut deslaissé à Me Mahé Phelippes pour un sol le journal de taille et convenant, contenant deux journeaux est à présent à [ non renseigné ] quy a promis contynuer ladite rante.
Et pour ce . . . ii sols monnoye.


Parc Toulbrohyet

330


Ledict parc joignant ledit Bois qui fut deslaissé à Raoul Le Hader pour dix sols est à présent à Henry Gourmellen [folio 318, verso] qui dit tenir ledit parc à féage ; et sur ce qu'il n'en a apparu, avons ordonné qu'il seroit icy enrollé suivant les entiens tiltres du Roy.
Et pour ce . . . x sols monnoye


Boullouan
(pas de numéro)


Ledict village et ses maisons, courtils, pourprys et parcs, donnant sur le chemyn qui va de Rospreden à Coray qui fut deslaissé à jan Buffédou et Jacques Lupin à tiltre de taillé et convenant pour quarante sols monnoye est à présent à Me Raoul Tannyou ; lequel nous a apparu un contract de féage pour unze journeaux audit village comprins le Parc Boullouan cy-devant rapporté follio, aux fins de quoy l'avons renvoyé aux tiltres des féages. Et pour ce . . . Néant

Parc er Groas

331


Trois parcs estants autrefois en deux du temps de l'entienne refforme ferants vers oryant sur [folio 319, recto] sur le Grand estancgc de Rospreden, vers occidant conduisant du lieu de Rospreden à Corré qui furent deslaissés à Guillaume Le Reguart~ pour douze sols six deniers de taillé et convenant, sont à présent pocédés par Anthoine Tressenec et Françoise Guyot sa femme, lesquels disant les tenir à féage et sur ce qu'ils ne nous ont rien apparu nous avons ordonné qu'ils seroient enrollés en ce tiltre suivant et conformément aux tiltres du Roy.
Et pour ce . . . xii sols vi deniers monnoye


Knechgueguen [Quénéac'h Guéguen]
pas de numéro


La terre qui fut deslaissée à Mahé Phelippes au village de Quenechgueguen, comme procureur de la Dame de la Porteneuffve [Porte Neuve] pour dix sols de taille ; est à présent pocédée par Jan et Hervé Guiffant, Guillaume Le Guyban, Mahé Le Rest et Jan Le Gouaper, lesquels nous ayants apparu un contract de féage de six journeaux et demy audit lyeu [folio 319, verso] lyeu, portant la mesme rante, NOUS avons ordonné qu'ils seroint enrollés au tiltre des féages.
Cy ... Néant


Parc Pont Boullouan

332


Un parc et piecze de terre contenant environ un journeau et demy, estant au boult dudit Pont sur le Grand Chemin de Rospreden à Corré, joignant d'un costé sur le Petit Estang de Rospreden, délaissé à Guillaume Le Louarn pour traize sols six deniers, à présent à Michel Le Bihan qui a promis contynuer ladite taille.
Et pour ce . . . xiii sols vi deniers


Quillilué

333


Le lieu et tennement audit village qui fut deslaissé à Yvon Sallou sieur de Toulgouet pour vingt sols de taillé, est à présent pocédé par Pierre Le Gal quy dit le tenir en fieff [folio 320, recto] du Roy et ne nous ayant apparu, NOUS avons ordonné qu'il demeureroit enrollé dans ce chappitre conformément aux tiltres du roy pour contynuer ladite taille.
Et pour ce . . . xx sols monnoye

Deux parcs joignans le conpont? cy devant au Pont Boullouan, le premier fut deslaissé à Me Charles Corffmao pour houict sols six deniers de taillé, le second quy fut deslaissés à Jan Le Barillec pour neuff sols six deniers de taillé, lesdits parc sont à présent à Katherine Le Donff, laquelle les nomme¨Parcs ar Poulfangc, et nous a apparu un féage de deux journeaux audit lieu portant les mesmes rantes suivant quoy l'avons renvoyée au tiltre des féages?
Cy . . . néant


Parc an Braier
pas de numéro


Ledit parc joignant le lieu froste des Justices patibullaires dudict [folio 320, verso] Rospreden, contenant environ douze journeaux de terre qui fut deslaissé à Allain Floch pour cincq sols est à présent à Katherine Le Donf, laquelle nous a apparu contract de féage dudit parc pour ladite rante aux fins de quoy l'avons renvoyée au tiltre des féages ; et d'aultant qu'elle n'advouoit ladicte rante, et ne cognoissoit la debvoir que despuis son contract recouvert [découvert ?] nous l'avons cy enrollée pour ... Néant.


Lost an Feunten Coz

334


Ledict parc contenant deux journeaux, ferant d'un endroict sur le chemin de Rospreden à Runanlan, d'aultre endroict sur un petit ruisseau qui descend d'une fontaine appelée Feunteun Coz à une autre appellé Roudou an Ezen qui fut deslaissé [folio 321, recto] à Yvon Le Gouaper pour sept sols deux deniers de taillé, est à présent à Chalotte Furyc et Katherine Le Donff veuve de Ambroix Guertin, lesquelles ont avoué ladite taillé.
Et pour ce . . . vii sols ii deniers monnoye


Le Roudou

335


Un autre parc joignant le précédant, d'aultre endroit sur ledit chemin, d'aultre sur un gué appellé Roudou an Ezen contenant un journal et demi quy fut deslaissé à Ernault Le Gouaper pour dix sols de taillé, à présent à ladicte Katherine Le Donf et par elle apellé Parc an Roudou, laquelle taillé nous l'avons condempnée contynuer.
Et pour ce . . . x sols monnoye


Parc an Feunten Coz

336


Joignant le ruisseau qui dessant de ladicte fontaine audit gué contenant trois journeaux et demy de terre quy assosya Me Louis de Kerbleizec en [folio 320, verso] unne moittyé pour quatre sols est à présent à ladicte Katherine Le Donff suivant ce qu'elle la advoué de nouveau le nommant à présent Parc Lost an Feunten et l'avons cy enrollée pour ladicte taillé.
Et pour ce . . . xiiii sols monnoye


Parc an Poulglas

337, dans l'ancien 392


Ledict parc contenant trois journeaux tant en préryes que terre chaulde aboutissant sur le petit Estang de Rospreden, d'aultre endroict sur le chemin dudict Rospreden à Quimper-tin, d'aultre sur le parc an Couet, qui fut deslaissé à Michel Phelippes~ est à présent à honorable homme Me Raoul Tannyou.
[ En marge : ]

12 s. monn.

[la page s'arrête ainsi]


Menez Kerbily [Kervily]

338


Ladicte montaigne autrement apellée Mené an Ty nevez joignant d'un endroit sur le Grand chemin du bourg d'Elyant à Locmarya, d'aultre sur un village appellé Ty an Seigneur, d'aultre endroit [sur un chemin] menant dudit Bourgc au village de Keruzon [Kerhuon], d'aultre endroit sur terres de Kerbilly. Icelle montaigne contenante tous chemins rabattus neuff journeaux qui fut laissée à Mahé Le Roy pour traize sols six deniers de taille est à présent à Christofle et Allain Le Reste et Pierre Guillerm quy advouoient ladite rante disant estre feodalle mais pour ce qu'ils n'en ont apparu nous les avons cy enrollés.
Et pour ce . . . xiii sols vi deniers


Quililué et Bouloüan

339


Un frostage estant entre le village de Quillilué et de Boullouan joignant d'un endroict sur le Grand Chemin de Rospreden, d'aultre sur les yssues dudict village, le chemin qui mesne dudict Rospreden à Corré entre deux, ledict frostage contenant quatre journeaux deslaissés à Clémens Le Berre pour [folio 322, verso] pour douze sols de taillé, est à présent proffilté par les habittans de Quillilué, Pierre Le Gal, Marguerite Cuzel~, François Le Gal, Hierosme Le Bronnec [Le Branquec ?], Nicollas Jourdren, lesquels et consorts nous avons condempnés contynuer ladicte taillé.
Et pour ce . . . xii sols monnoye


Thoroz Kerdiouzet [Tarros ? ~ Kerisolé]

340


Ladicte pièce de terre ès appartenances du village de Bullien joignant d'un endroict sur un frostage nommé Menez an Caront Floch, d'aultre sur un ruisseau qui dévalle de Quenechervé au Pontmain, d'aultre sur un parc appellé Kerdiouzet, d'aultre endroit sur le Grand chemin dudict village de Bullyen à celluy quy mesne dudit Rospreden à Kemper-tin contenant ladite pièce de terre sept journeaux quy fut deslaissé à Clémens Le Meur et consorts pour houict sols neuff deniers de taillé [folio 323, recto] et est à présent pocédée par Jan Le Meur, Jan Le cavallat, Guillaume Cozden et Yvon Le Lagadec quy ont recognu ladicte rante.
Et pour ce . . . viii sols ix deniers monnoye


Menez Penguern

341


Ladicte montaigne, ferant d'un endroit sur terres closes du mannoir de Lain [Leignoc'h], d'aultres endroits sur terres et clostures des villages de Keranbellec, Keraudren, Larlan et Gouezabat, et d'aultres endroits sur terres et clostures des villages de Mabrey [Malvray], Kervelon, Penanguern [Penvern] er Kerfrescq [Cosquer Fresq], ladite montaigne contenant quatre vingt journeaux de terre, tous chemins rabattus, et les yssues compettantes joignant ledit village qui fut laissé à Yvon Conan pour quarante sols de taille ; à présent à aultre Yvon Conan quy a recognu lesdites tailles et promis la contynuer.
Et pour ce . . . xl sols monnoye

[folio 323, verso]

342



Chapitre du nombre de journeaux de terres et maisons quy ont estés afféagés par Jacques Vyart, Jan Dalleso et René du Cambout, commissaires pour la commutation des domaines congéables en féage en l'an mil cincq cents cincquante et six, et despuis aux années mil cincq cents soixante et unze et douze par Guillaume de Kerlarec, baillif de Quimper Corantin commis auxdites années pour ladicte commutation suivant et aux fins des contracts qui nous ont été apparus par les particuliers cy-après.

Et premier


Pour la paroiesse de Scaezre


Au terme d'aougst



Loquenolay

343

Le lieu et tènement que Yvon Auffret et Allain Carret proffiltoint entiennement pour trante et cincq sols monnoie, Jan Beaumur et Yvon Coroller pocesseurs de présent, nous ont apparu un contract de féage pour trois journeaux pour mesme rante ; au moyen de quoy avons icy enrolés lesdits Beaumur et Coroller pour la continuation de xxxv sols monnoie.

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Notes